Constitution

La constitution révisée a été approuvée à l’AGA de l’ACÉC le 23 octobre 2005.
(Le procès-verbal de cette assemblée se trouve ici.)
La constitution expose les grandes lignes de la structure et les règles de l’organisation  sous les titres suivants :
Objectifs et buts
Adhésion
Réunions
Comité sur place (CSP) et le CSP exécutif
Conseil consultatif
Révision de la constitution

Voir la constitution entière (en anglais): PDF